Conditions Générales de Vente
Bienvenue sur le site de BOLD. En utilisant ce site, vous acceptez nos conditions d'utilisation ci-après:
1. Préambule
The Bold Company est une entreprise spécialisée dans la vente en ligne de produits cosmétiques, dont le siège social est situé au 5 Boulevard Georges Clémenceau, 92400 Courbevoie, France, propose à la vente des produits cosmétiques à des clients consommateurs via son site internet.
2. Acceptation des Conditions
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations entre The Bold Company et ses clients. Toute commande passée sur le site de The Bold Company implique l'acceptation sans réserve par le client des présentes CGV.
3. Produits
Les produits proposés à la vente sont ceux décrits sur le site de The Bold Company. Nous apportons le plus grand soin dans la présentation et la description de ces produits pour satisfaire au mieux l'information du client. Il est toutefois possible que des erreurs puissent se présenter sur le site, ce que le client reconnaît et accepte.
4. Prix
Les prix des produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises. The Bold Company se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la commande, sous réserve de disponibilité.
5. Commande
Les commandes s'effectuent exclusivement sur le site de The Bold Company. Le client qui souhaite acheter un produit doit :
- Remplir son panier virtuel en indiquant les produits sélectionnés ;
- Valider son panier après avoir vérifié sa commande ;
- Fournir ses informations de livraison et de facturation ;
- Procéder au paiement dans les conditions prévues ;
- Confirmer sa commande et son règlement.
La vente ne sera considérée comme définitive qu'après l'envoi au client de la confirmation de l'acceptation de la commande par The Bold Company par courrier électronique.
6. Paiement
Le paiement doit être réalisé lors de la commande par le client. À aucun moment, les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou des acomptes. Le client règle sa commande par les moyens de paiement acceptés indiqués sur le site.
7. Livraison
La livraison est effectuée à l'adresse indiquée par le client lors de la commande. Les délais de livraison ne sont donnés qu'à titre indicatif ; si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande, le contrat de vente pourra être annulé et l'acheteur remboursé.
8. Droit de Rétractation
Conformément à la législation en vigueur, les clients disposent d'un droit de rétractation de 14 jours à compter de la réception de leur commande pour retourner les produits à The Bold Company sans justification ni pénalité, à condition qu'ils n'aient pas été ouverts ni utilisés.
9. Garanties et Responsabilité
The Bold Company est responsable de la conformité des produits vendus sur son site. Si le client constate que le produit livré présente un défaut, il doit contacter The Bold Company dans les plus brefs délais.
10. Protection des Données Personnelles
Les informations personnelles collectées lors de la vente sont nécessaires pour la gestion de la commande et seront traitées conformément à la réglementation en vigueur sur la protection des données personnelles.
11. Propriété Intellectuelle
Tous les éléments du site de The Bold Company sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de The Bold Company. Personne n'est autorisé à reproduire, exploiter, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu'ils soient sous forme de photo, logo, visuel ou texte.
12. Force Majeure
L'exécution des obligations de The Bold Company au terme des présentes est suspendue en cas de survenance d'un cas fortuit ou de force majeure qui en empêcherait l'exécution.
13. Modification des CGV
The Bold Company se réserve le droit de modifier ses CGV à tout moment. Les nouvelles CGV seront, le cas échéant, portées à la connaissance du client par modification en ligne et seront applicables uniquement aux ventes réalisées postérieurement à la modification.
14. Droit Applicable et Règlement des Litiges
Les présentes CGV sont soumises à la loi française. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. À défaut d'accord, les tribunaux français seront seuls compétents.